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Brouillon, pas encore en vigueur. Notre numéro d’entreprise est en cours. Les informations manquantes sont en orange.

Conditions (résumé)

Version 1.0, mise à jour le 25 septembre 2026

Version courte des conditions qui s’appliquent à chaque commande. Les conditions complètes sont en cours de relecture par un avocat.

Avec qui nous travaillons

Uniquement des entreprises, pas des consommateurs. En commandant, vous confirmez acheter pour votre entreprise.

Ce que vous recevez

Des concepts de publicités statiques, comme décrit dans le pack choisi. Starter et Growth se paient une fois. Scale est mensuel. Les délais sont ceux affichés sur le site, à compter du jour où nous avons reçu à la fois votre paiement et vos photos produit.

Si une livraison arrive en retard par notre faute, cette livraison est offerte. Starter ou Growth : nous remboursons le pack ou le refaisons gratuitement, au choix. Scale : nous créditons une livraison (297 USD, un sixième du prix mensuel) sur le mois suivant, ou la remboursons si vous résiliez. Seule la livraison en retard est concernée, pas le mois entier.

Nous travaillons avec soin, mais nous ne pouvons pas garantir de résultats publicitaires (ROAS, CTR ou validation par les plateformes).

Prix et paiement

Les prix sont en USD, hors TVA lorsque la TVA s’applique. Entreprises de l’UE : autoliquidation. Le travail commence à réception du paiement.

Retard de paiement : intérêts légaux (loi belge du 2 août 2002) et indemnité forfaitaire de 40 EUR. Nous pouvons suspendre le travail après un rappel.

Formule Scale

Au mois. Résiliable à tout moment par e-mail, avec effet à la fin du mois payé, sans remboursement d’un mois entamé.

Vos éléments

Vous confirmez détenir les droits sur les logos, photos, avis et allégations que vous nous envoyez. Vous validez chaque concept avant de le diffuser, et vous êtes responsable du respect des règles des plateformes et du droit de la publicité là où les annonces sont diffusées.

À qui appartiennent les fichiers

Dès le paiement complet, nous vous cédons tous les droits patrimoniaux dont nous disposons sur les concepts livrés, pour tout usage publicitaire ou marketing, dans le monde entier, pour toute la durée légale des droits. Nos fichiers de travail, modèles, prompts et méthodes restent à nous. Nous pouvons montrer le travail dans notre portfolio, sauf refus écrit de votre part.

Images générées par IA

Certaines images sont créées avec des outils d’IA générative sous licence commerciale. Un élément généré uniquement par IA peut ne pas être protégé par le droit d’auteur : nous ne pouvons donc pas en garantir l’exclusivité. Nous signalons à la livraison les personnes ou scènes photoréalistes générées par IA. Lors de leur diffusion, leur étiquetage comme contenu généré par IA est de votre responsabilité (AI Act, art. 50).

Responsabilité

Notre responsabilité est limitée aux sommes payées au cours des 3 mois précédant la réclamation. Nous ne répondons pas des dommages indirects, comme une perte de chiffre d’affaires ou un compte publicitaire restreint. Rien ici ne limite la responsabilité en cas de dol ou de faute lourde.

Modifications

Nous prévenons 30 jours avant toute modification de ces conditions. Vous pouvez résilier sans frais avant son entrée en vigueur.

Droit et tribunaux

Le droit belge s’applique. Les litiges relèvent du tribunal de l’entreprise de [À COMPLÉTER], Belgique. La Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises (CVIM) est exclue. En cas de différence entre les traductions, la version anglaise prévaut.

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